Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les droits et obligations de Medicalem et de ses clients pour la vente de matériel destiné à l’enseignement médical et paramédical, et plus généralement pour toute opération liée à son objet social. Elles s’appliquent aux ventes conclues sur devis, par bon de commande ou en ligne sur le site www.medicalem.com. Toute commande implique l’adhésion sans réserve du Client aux présentes CGV.

 

Vendeur

Medicalem, SAS au capital de 108 000 €

Siège : 6 Bld Georges Marie Guynemer, ZA Charles Renard, Bât 3 – 78210 Saint-Cyr-l’École

RCS Versailles 501 033 138 – SIRET 501 033 138 00030 – Code NAF 4669C

N° TVA intracommunautaire : FR36 501 033 138

Téléphone : 01 39 16 71 90 – E-mail : medicalem@medicalem.com

Hébergeur du site : OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix

Les présentes CGV sont accessibles à tout moment sur le site, peuvent être téléchargées et imprimées. La version applicable est celle en vigueur à la date de la commande.

Article 1 – Définitions

Terme

Signification

Site

Le site internet www.medicalem.com et sa boutique en ligne

Client

Toute personne qui passe commande auprès de Medicalem

Client professionnel

Client agissant pour les besoins de son activité professionnelle (établissement de santé, université, centre de formation, entreprise, association, service de secours)

Acheteur public

Personne publique soumise au Code de la commande publique (hôpital public, lycée, université, armées, collectivité)

Consommateur

Personne physique agissant à des fins n’entrant pas dans son activité professionnelle

Produits

Mannequins, simulateurs, matériels, consommables, logiciels et prestations associées proposés par Medicalem

Commande en ligne

Commande passée et validée directement sur le Site

Commande hors ligne

Commande passée par bon de commande, devis signé, e-mail ou courrier

Article 2 – Champ d’application

2.1 Les CGV s’appliquent sans restriction à toutes les ventes de Produits, en ligne comme hors ligne. Elles prévalent sur les conditions générales d’achat du Client, sauf accord écrit de Medicalem.

2.2 Les clauses signalées « Consommateurs » ne s’appliquent qu’aux Consommateurs. Les clauses signalées « Professionnels » s’appliquent aux Clients professionnels et aux Acheteurs publics.

2.3 Pour les Acheteurs publics, les pièces du marché (CCAP, CCTP, bon de commande) prévalent sur les CGV en cas de contradiction.

2.4 Pour une commande en ligne, le Client accepte les CGV en cochant la case prévue à cet effet avant de valider sa commande. Pour une commande hors ligne, la signature du devis ou l’envoi du bon de commande vaut acceptation.

2.5 Certains Produits (mannequins haute fidélité, simulateurs sur mesure, formations) ne sont vendus que sur devis. Ils peuvent apparaître sur le Site sans pouvoir être commandés en ligne ; le Client utilise alors le module « Ma cotation ».

Article 3 – Compte client

3.1 La commande en ligne nécessite la création d’un compte client. Le Client fournit des informations exactes et à jour ; un Client professionnel indique sa raison sociale, son SIRET et son numéro de TVA intracommunautaire.

3.2 Les identifiants sont personnels et confidentiels. Toute commande passée avec ces identifiants est réputée faite par le Client, qui signale sans délai toute utilisation frauduleuse.

3.3 Medicalem peut suspendre un compte en cas de manquement aux CGV, d’impayé ou de fraude.

Article 4 – Produits

4.1 Les caractéristiques essentielles de chaque Produit figurent sur sa fiche produit. Les photos et illustrations ne sont pas contractuelles.

4.2 Les offres sont valables dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité après commande, Medicalem informe le Client et lui propose un délai de livraison, un produit équivalent ou le remboursement sous 14 jours.

4.3 Certains Produits sont réservés à un usage de formation et de simulation. Ils ne sont pas des dispositifs médicaux et ne doivent jamais être utilisés sur une personne, sauf mention contraire.

4.4 Certains Produits (pharmacologie d’entraînement, consommables spécifiques) peuvent être réservés aux Clients professionnels.

Article 5 – Commande en ligne

5.1 Le Client passe commande en suivant ces étapes : sélection des Produits et ajout au panier ; connexion ou création du compte ; choix de l’adresse et du mode de livraison ; vérification du récapitulatif (Produits, quantités, prix TTC et HT, frais de livraison, délai) et correction éventuelle ; acceptation des CGV par case à cocher ; choix du mode de paiement et validation par le bouton « Commande avec obligation de paiement ».

5.2 Conformément à l’article 1127-2 du Code civil, le Client peut vérifier et corriger sa commande avant de la confirmer. La validation finale vaut conclusion du contrat.

5.3 Medicalem envoie un e-mail d’accusé de réception, puis une confirmation de commande reprenant ses éléments essentiels et les CGV. Le contrat est conclu à l’envoi de cette confirmation.

5.4 Medicalem peut refuser ou annuler une commande en cas de litige antérieur, de suspicion de fraude ou d’erreur manifeste de prix. Le Client est alors remboursé de toute somme versée.

5.5 Les Acheteurs publics peuvent commander en ligne sous réserve de transmettre un bon de commande officiel ; la commande n’est alors ferme qu’à réception de ce bon.

 

Article 6 – Prix

6.1 Les prix sont indiqués en euros, hors taxes (HT) et toutes taxes comprises (TTC). Les prix TTC incluent la TVA applicable au jour de la commande.

6.2 Une participation aux frais de port est facturée selon le montant HT de la commande, pour une livraison en France métropolitaine. Aucun minimum de commande n’est exigé.

Avantage web – Pour toute commande passée et validée sur le Site, la participation aux frais de port est réduite de 50 %. L’Avantage web ne s’applique pas aux commandes passées par un autre canal (devis, bon de commande, e-mail, téléphone) ni aux tarifs établis sur demande (article 6.3).

Total HT de la commande

Frais de port – commande hors ligne

Frais de port – Avantage web (−50 %)

De 0 € à 500 €

45 € HT – 54 € TTC

22,50 € HT – 27 € TTC

De 501 € à 1 000 €

60 € HT – 72 € TTC

30 € HT – 36 € TTC

De 1 001 € à 2 000 €

75 € HT – 90 € TTC

37,50 € HT – 45 € TTC

De 2 001 € à 5 000 €

90 € HT – 108 € TTC

45 € HT – 54 € TTC

De 5 001 € à 10 000 €

110 € HT – 132 € TTC

55 € HT – 66 € TTC

De 10 001 € à 15 000 €

130 € HT – 156 € TTC

65 € HT – 78 € TTC

Plus de 15 000 €

Franco de port

Franco de port

 

Cette grille peut évoluer en cours d’année selon les tarifs des transporteurs ; le tarif applicable est celui affiché au jour de la commande. Pour une commande en ligne, les frais de port, Avantage web déduit, sont calculés et affichés dans le panier avant validation.

6.3 Les colis volumineux, le transport sur palette et les livraisons hors de France métropolitaine font l’objet d’un tarif sur demande. Ces commandes ne peuvent pas être finalisées en ligne et passent par une demande de cotation.

6.4 Le prix applicable est celui affiché sur le Site ou au devis au moment de la commande. Un devis est valable [30] jours, sauf mention contraire.

6.5 Pour les livraisons hors de France métropolitaine, les droits de douane et taxes locales sont à la charge du Client.

Article 7 – Paiement

Moyen

Commande en ligne

Commande hors ligne

Clients concernés

Carte bancaire (CB, Visa, Mastercard) via plateforme sécurisée

Oui

Non

Tous

Virement bancaire

Oui (expédition après encaissement)

Oui

Tous

Mandat administratif / Chorus Pro

Oui, avec bon de commande

Oui

Acheteurs publics

       
       

7.2 Les paiements par carte sont traités par PayPlug, solution de paiement en ligne proposée par la Banque Populaire, qui assure le chiffrement des données (protocole TLS, authentification forte 3D Secure). Medicalem n’a jamais accès aux numéros de carte.

7.3 Le compte du Consommateur est débité à la validation de la commande. La commande n’est expédiée qu’après encaissement complet, sauf paiement différé accordé aux Professionnels.

7.4 Professionnels – Les factures sont payables au comptant, sauf mention contraire sur la facture, et dans tous les cas au plus tard 50 jours après la date de facture. Dès le lendemain de l’échéance, tout retard entraîne de plein droit des pénalités égales à 3 fois le taux d’intérêt légal, calculées sur le montant HT dû, et une indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement (art. L.441-10 du Code de commerce). Aucun escompte n’est accordé pour paiement anticipé.

7.5 Acheteurs publics – Le délai de paiement est celui du Code de la commande publique : 30 jours, ou 50 jours pour les établissements publics de santé. Son dépassement ouvre droit, de plein droit et sans formalité, à des intérêts moratoires et à l’indemnité forfaitaire de 40 €.

7.6 En cas de livraison partielle, le paiement intervient au fur et à mesure de la mise à disposition des Produits. Le Client ne peut pas suspendre le paiement de l’ensemble de la commande pour ce motif.

 

Article 8 – Réserve de propriété

Medicalem reste propriétaire des Produits jusqu’au paiement intégral du prix. Si le Client fait l’objet d’un redressement ou d’une liquidation judiciaire, Medicalem peut revendiquer, dans le cadre de la procédure collective, les Produits vendus et restés impayés.

Les risques de perte et de détérioration sont transférés au Client professionnel dès la remise au transporteur, et au Consommateur à la prise de possession physique des Produits.

Article 9 – Livraison

9.1 Les Produits sont livrés à l’adresse indiquée lors de la commande, en France métropolitaine et [pays à compléter]. Les zones desservies et les tarifs sont affichés avant validation de la commande.

9.2 Le délai de livraison est indiqué sur la fiche produit et dans la confirmation de commande. Les Produits en stock sont expédiés sous [3] jours ouvrés après encaissement ; les Produits sur commande sont livrés dans le délai annoncé au devis.

9.3 Consommateurs – À défaut de délai indiqué, la livraison intervient au plus tard 30 jours après la conclusion du contrat. En cas de retard, le Consommateur peut enjoindre Medicalem de livrer dans un délai supplémentaire raisonnable, puis résoudre le contrat par écrit s’il n’est pas livré dans ce délai (art. L.216-6 du Code de la consommation). Il est alors remboursé sous 14 jours.

9.4 Professionnels – Les délais sont indicatifs et non garantis. Un retard raisonnable ne peut donner lieu ni à dommages-intérêts ni à l’annulation de la commande, sauf accord écrit ou stipulation du marché public.

9.5 Les mannequins haute fidélité et simulateurs volumineux peuvent faire l’objet d’une livraison sur rendez-vous, avec installation et prise en main si elles sont prévues au devis.

Article 10 – Réception et réserves

10.1 Le Client vérifie l’état des colis en présence du livreur. Toute avarie, perte partielle ou colis endommagé est noté sur le bon de livraison avec des réserves précises.

10.2 Professionnels – Les marchandises voyagent aux risques du Client, quel que soit le mode de transport. Toute avarie ou perte fait l’objet de réserves précises sur le bordereau du transporteur, confirmées au transporteur par lettre recommandée dans les 3 jours (art. L.133-3 du Code de commerce) et à Medicalem par écrit dans les 5 jours suivant la livraison. Toute autre réclamation sur les Produits ou sur la facture est faite par lettre recommandée dans les 8 jours suivant, respectivement, la réception ou la date de facture.

10.3 Consommateurs – Le Consommateur informe Medicalem de tout problème de livraison par e-mail ou via son compte. L’absence de réserves ne le prive pas de ses garanties légales.

Article 11 – Droit de rétractation (Consommateurs)

11.1 Le Consommateur dispose de 14 jours à compter de la réception des Produits pour se rétracter, sans motif ni pénalité (art. L.221-18 du Code de la consommation). Pour une commande livrée en plusieurs fois, le délai court à la réception du dernier Produit.

11.2 Il notifie sa décision par une déclaration dénuée d’ambiguïté envoyée à medicalem@medicalem.com ou par courrier.

11.3 Il renvoie les Produits complets, dans leur emballage d’origine, au plus tard 14 jours après sa notification, à l’adresse du siège. Les frais de retour sont à sa charge.

11.4 Medicalem rembourse toutes les sommes versées, frais de livraison standard inclus, dans les 14 jours suivant la notification. Le remboursement peut être différé jusqu’à réception des Produits ou de la preuve de leur expédition. Il est effectué par le même moyen de paiement.

11.5 La responsabilité du Consommateur peut être engagée en cas de dépréciation des Produits résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour en vérifier la nature et le bon fonctionnement.

11.6 Le droit de rétractation ne s’applique pas notamment (art. L.221-28) :

  • aux Produits fabriqués selon les spécifications du Client ou nettement personnalisés ;
  • aux Produits descellés après livraison qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène (consommables, peaux, pièces au contact de la bouche) ;
  • aux logiciels et contenus numériques descellés ou dont l’exécution a commencé avec l’accord du Consommateur.

Article 12 – Retours (Professionnels)

12.1 Les Clients professionnels et Acheteurs publics ne bénéficient d’aucun droit de rétractation.

12.2 Tout retour hors garantie nécessite l’accord écrit préalable de Medicalem et un numéro de retour. Les Produits retournés doivent être neufs, complets et dans leur emballage d’origine.

12.3 Un retour accepté donne lieu à un avoir, déduction faite d’une décote de [15] % pour frais de remise en stock. Les Produits commandés spécialement ou sur mesure ne sont ni repris ni échangés.

Article 13 – Garanties

13.1 Consommateurs – garanties légales. Le Consommateur bénéficie de la garantie légale de conformité (art. L.217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (art. 1641 et suivants du Code civil). Il dispose de 2 ans à compter de la délivrance pour agir au titre de la garantie de conformité ; les défauts apparus pendant ce délai sont présumés exister à la délivrance. Il peut obtenir la réparation ou le remplacement du Produit, et à défaut une réduction du prix ou la résolution du contrat. La garantie des vices cachés s’exerce dans les 2 ans suivant la découverte du vice.

13.2 Garantie Medicalem de 2 ans. Les Produits sont garantis 2 ans contre les malfaçons et les défauts de fabrication, sauf durée différente indiquée sur la fiche produit ou au devis. Pour les Consommateurs, cette garantie s’ajoute aux garanties légales sans les remplacer.

13.3 Exclusions. La garantie de 2 ans ne couvre pas l’usure normale, les consommables, ni les dommages résultant d’une utilisation non conforme aux consignes d’utilisation et de maintenance du fabricant, d’une chute, ou d’une réparation faite par une autre personne que le personnel de Medicalem.

13.4 Professionnels. Seules la garantie de 2 ans et la garantie des vices cachés s’appliquent. Si la réclamation est fondée, la garantie est limitée au remplacement des Produits défectueux.

 

Article 14 – Service après-vente

Le SAV de Medicalem assure le diagnostic, la réparation et la maintenance des mannequins et simulateurs, sur site ou en atelier. Toute demande est adressée par téléphone au 01 39 16 71 90, par e-mail ou via la page SAV du Site. Les interventions hors garantie font l’objet d’un devis préalable.

Article 15 – Responsabilité

15.1 Medicalem n’est pas responsable de l’inexécution du contrat imputable au Client, à un tiers ou à un cas de force majeure.

15.2 Les Produits sont des outils de simulation et de formation. Medicalem n’est pas responsable de l’usage pédagogique qui en est fait ni des résultats des formations.

15.3 Professionnels – La responsabilité de Medicalem est limitée aux dommages directs et plafonnée au montant HT de la commande concernée. Les dommages indirects (perte d’exploitation, de données, de chance) sont exclus.

15.4 Medicalem n’est pas responsable des interruptions du Site liées à la maintenance, à des pannes de réseau ou à des actes de piratage.

Article 16 – Force majeure

Aucune partie n’est responsable d’un manquement causé par un événement de force majeure au sens de l’article 1218 du Code civil. Si l’empêchement dure plus de 60 jours, chaque partie peut résoudre la commande par écrit ; les sommes versées pour des Produits non livrés sont alors remboursées.

Article 17 – Données personnelles

17.1 Medicalem est responsable du traitement des données collectées lors des commandes et de la création de compte. Ces données servent à gérer les commandes, la livraison, la facturation, le SAV et la relation client (base légale : exécution du contrat et obligations légales).

17.2 Elles sont transmises uniquement aux prestataires nécessaires (transporteur, prestataire de paiement, hébergeur) et conservées pendant la relation commerciale puis 3 ans, sauf obligations comptables (10 ans).

17.3 Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, le Client dispose de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, de portabilité et d’opposition, ainsi que du droit de définir des directives post mortem. Il les exerce à medicalem@medicalem.com ou par courrier au siège. Il peut saisir la CNIL (www.cnil.fr).

Article 18 – Propriété intellectuelle

Les contenus du Site (textes, images, logos, fiches produits) sont la propriété de Medicalem ou de ses partenaires. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite. Les logiciels livrés avec certains Produits sont concédés sous licence d’utilisation et restent la propriété de leur éditeur.

Article 19 – Preuve et archivage

Les registres informatisés de Medicalem, conservés dans des conditions raisonnables de sécurité, font foi des communications, commandes et paiements. Pour toute commande en ligne d’au moins 120 € TTC, Medicalem archive le contrat pendant 10 ans et le Client peut y accéder sur demande (art. L.213-1 du Code de la consommation).

Article 20 – Médiation, droit applicable et litiges

20.1 Les CGV sont soumises au droit français. Elles sont rédigées en français, langue qui prévaut en cas de traduction.

20.2 Consommateurs – En cas de litige, le Consommateur adresse d’abord une réclamation écrite à Medicalem. À défaut de solution sous 2 mois, il peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation : [nom, adresse et site du médiateur à compléter] (art. L.612-1 du Code de la consommation). Il peut aussi saisir la juridiction de son domicile ou celle du lieu de livraison.

20.3 Professionnels – À défaut de résolution amiable, tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des CGV relève de la compétence exclusive du tribunal des activités économiques de Versailles (ex-tribunal de commerce), y compris en cas de référé ou de pluralité de défendeurs.

20.4 Acheteurs publics – Les litiges relèvent de la juridiction administrative compétente.